Sommet ibérique de Saint-Jacques-de-Compostelle

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Message par Alaminsk le Ven 30 Aoû 2019 - 17:46

República Portuguesa

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Sommet ibérique de Saint-Jacques-de-Compostelle


................En ce mois d'août 1964, face aux évolutions que connaissent les relations internationales et la libéralisation progressive lancée par Madrid, il devenait nécessaire aux yeux d'António de Oliveira Salazar de redéfinir les relations luso-espagnoles. Même si les échanges entre les deux nations sont au beau fixe depuis plusieurs siècles, il est capital pour Lisbonne d'établir une véritable coopération avec son voisin, coopération organisée par un traité fondateur. Se basant sur le pacte ibérique de mars 1939, le président du Conseil des ministres souhaitait rencontrer son homologue pour définir ce nouveau modèle inspiré de l'AELE et de la nouvelle CEE en construction qui n'incluent pas la péninsule (même si le Portugal est membre fondateur de l'Association européenne de libre-échange depuis 1960). De fait, un sommet fut organisé à Saint-Jacques-de-Compostelle : petite ville conservatrice de Galicie, elle connaît un regain de ferveur catholique par son célèbre pèlerinage et de profonds liens avec le Portugal. Après les embrassades, les discours et les réceptions de vigueur, les deux hauts représentants (et amis) s'isolèrent dans l'une des nombreuses salles du palais de Raxoi pour débattre des termes du traité. Le Portugal propose un premier texte qui peut-être modifié par l'Espagnol au travers du contre-proposition. Voici les principales lignes :

Traité de Saint-Jacques-de-Compostelle

Fondements

- Par le présent traité, les hautes parties contractantes instituent entre elles une Communauté de coopération ibérique.
- La Communauté a pour mission de garantir la stabilité des États membres et de promouvoir entre eux des relations plus étroites, un rapprochement progressif des systèmes politiques, économiques et sociaux, un développement économique global et une politique étrangère commune.
- En ce sens, l'action de la Communauté a pour objectifs finals : la diminution ou l'élimination entre les États membres des restrictions sur le commerce de biens ; l'établissement d'une politique commerciale commune envers les États tiers ; la coopération sur la libre circulation des personnes, des services et des capitaux ; la coordination des politiques économiques ; la coopération dans les domaines de la défense, de la sécurité intérieure, des transports, des technologies et des territoires ultramarins ; le rapprochement des législations nationales selon ces objectifs.

Fonctionnement

- La réalisation des tâches confiées à la Communauté est assurée par un conseil, une assemblée et une cour de justice.
- Le conseil est composé des ministres chargés de la Communauté, membres des gouvernements de chaque État membre. Le conseil dirige la Communauté et est chargé de faire appliquer les décisions de l'assemblée au sein de chaque État membre. Il se réunit une fois par mois.
- L'assemblée est composée des gouvernements de chaque État membre. Elle propose les dispositions définies par le présent traité et ses amendements. Elle se réunit une fois par an.
- La cour de justice est composée des hautes cours de justice de chaque État membre. Elle veille à la légalité des dispositions proposées par l'assemblée et à leur application par le conseil. Elle se réunit lorsqu'il est nécessaire.
- Les décisions du conseil, de l'assemblée et de la cour de justice se font à l'unanimité.
- Les États membres prennent toutes mesures propres à assurer l'exécution des obligations découlant du présent traité ou résultant des actes des institutions de la Communauté. Ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des objectifs du présent traité.

Politique intracommunautaire

- Les États membres s'engagent à respecter et défendre les valeurs traditionnelles des peuples de la péninsule Ibérique. Ils s'engagent à défendre la stabilité de la péninsule Ibérique face aux menaces extérieures et intérieures.
- Les États membres s'engagent à ne pas discriminer leurs ressortissants au sein de la Communauté.
- Les États membres s'engagent à respecter leurs spécificités propres et à ne pas contrevenir aux dispositions prises par chaque État membre si celles-ci respectent le présent traité.
- Les États membres s'engagent à combattre les idéologies dangereuses dans le monde et notamment le socialisme.
- Les États membres s'engagent à régler leurs conflits propres par le biais de la diplomatie.

Commerce et économie

- Les États membres abaissent à 20% les droits de douane intracommunautaires et suppriment les quotas de marchandises. Ils s'engagent à supprimer les droits de douane dans les dix ans.
- Les États membres adoptent un tarif extérieur commun pour chaque État ou organisation internationale tiers.
- Les États membres garantissent l'utilisation commune des cours d'eau transfrontaliers.
- Les États membres s'engagent à ce que les procédures administratives et de contrôle concernant la libre circulation des personnes, des services et des capitaux puissent être complétées en sept jours maximum.
- Les États membres s'engagent à coordonner leurs politiques fiscales et la législation correspondant dans le but d'harmoniser leur développement.
- Les États membres s'engagent à lancer des projets communs dans le domaine des transports dans les dix ans.

Sécurité

- Les forces armées de chaque État membre sont autorisées à traverser, stationner et utiliser les infrastructures présentes sur les territoires des autres États membres contre autorisation et dédommagement.
- Les forces de police sont autorisées à utiliser leurs moyens propres pour garantir la sécurité au sein d'un autre État membre auprès de leurs ressortissants.
- Les services de renseignement sont amenés à coopérer dans le cadre de leurs missions au sein des États membres et à l'étranger.
- Les États membres s'engagent à partager leurs technologies et savoir-faire militaires entre eux.
- Chaque État membre peut demander le soutien immédiat des autres États membres lors d'un problème sécuritaire.
- Toute déclaration de guerre adressée à l'un des États membres par un État tiers est une déclaration de guerre adressée à l'ensemble de la Communauté.

Diplomatie internationale

- Les dispositions de la Communauté sont supérieures à celles des autres organisations internationales.
- Les États membres s'engagent à se soutenir mutuellement sur la scène internationale.
- Les États membres s'engagent à poursuivre la construction d'une Europe unie et en paix, par le biais de la Communauté économique européenne ou de l'Association européenne de libre-échange ou seulement de la Communauté de coopération ibérique. L'intégration des États membres de cette dernière à une organisation supranationale correspondante impliquerait la dissolution de ladite Communauté.
- Aucun autre membre que ceux fondateurs ne peut faire partie de la Communauté. Des statuts spéciaux peuvent être créés pour des États tiers souhaitant participer au travail de la Communauté.

Territoires ultramarins

- Les États membres reconnaissent l'appartenance des territoires ultramarins de chaque État membre à leurs métropoles respectives.
- La Communauté s'engage à garantir la sécurité et un développement économique urgent des territoires ultramarins.

................Si António de Oliveira Salazar est conscient du pas de géant qui est amorcé avec ce traité, il espère que son homologue espagnol est prêt à formuler une contre-proposition constructive (en modifiant, supprimant ou ajoutant des termes au traité fondateur). Évidemment même si les parties expliquant les fondements et le fonctionnement de la Communauté sont assez proches de la CEE souhaitée par De Gaulle (dans laquelle n'est pas comprise la péninsule Ibérique) ou d'une AELE améliorée, les faits sont différents : aucune structure supranationale avec un pouvoir de décision n'est créée ; les instances émanent exclusivement des gouvernements espagnol et portugais.

Salazar et Franco :
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Message par Pierremenez le Ven 30 Aoû 2019 - 22:24

État Espagnol

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Le Ministre Navarro Rubio en costume de ville:

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Le sommet ibérique était en pleine effervescence, la première ébauche du traité était dans son ensemble satisfaisant pour les deux pays ibériques. Mais quelques détails restaient à peaufiner. En effet, le ministre de l’économie et des finances Navarro Rubio voulu amender certains des axes proposés par la diplomatie portugaise qui furent ceux suscités ci-dessous.

Dans le paragraphe mentionnant la Politique intracommunautaire, il était selon les juristes du cabinet du ministre inutile de mentionner que « Les États membres s'engagent à combattre les idéologies dangereuses dans le monde et notamment le socialisme ». En effet, pour l’État Espagnol ce point était trop ambigu et pourrait présager que l’idéologie nationaliste, mouvance majoritaire en Espagne, représenta un danger pour le monde.

Autre point de divergence la non mention d’une politique de convergence monétaire, prérequis nécessaire pour l’épanouissement du commerce selon les mots d’Alberto Ullatres Gouverneur de la Banque d'Espagne. Ainsi dans les fondements Commerce et économie, l’Espagne souhaiterait le rajout de cet objectif de rapprochement « Les États membres en vue de converger vers une véritable communauté d'intérêts économiques vont mettre en place un encadrement des marges de fluctuations de leurs monnaies nationales le Pesetas et Escudo. »
Outre cela, Rubio aimerait incorporer l’idée de préférence ibérique sur les matières première avec l’ajout de l’idée suivante : « Les États membres se doivent de donner priorité entre eux pour l’achat ou la vente de matières premières qui s’appréciera bien entendu au prix du marché. »

Pour finir le Caudillo Franco ne nia en aucun cas l’essence d’aide mutuel en matière de sécurité mais voulu rajouter une indication de risque de sécurité majeure au fondement « Chaque État membre peut demander le soutien immédiat des autres États membres lors d'un problème sécuritaire »

Si António de Oliveira Salazar était prêt à amender et ajuster les points sus énumérés plus haut, l’Espagne alla de suite parapher et signer le traité fondateur de la Communauté de Coopération Ibérique.

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Message par Alaminsk le Dim 1 Sep 2019 - 14:28

República Portuguesa

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Sommet ibérique de Saint-Jacques-de-Compostelle


................La délégation menée par António de Oliveira Salazar est ravie de voir que le traité proposé convient globalement aux homologues espagnols. Concernant les amendements au texte initial, le Portugal les reçoit favorablement. Lisbonne applique donc les modifications suivantes : « Les États membres s'engagent à combattre les idéologies dangereuses dans le monde et notamment le socialisme » à « Les États membres s'engagent à combattre l'idéologie socialiste dans le monde » et « Chaque État membre peut demander le soutien immédiat des autres États membres lors d'un problème sécuritaire » à « Chaque État membre peut demander le soutien immédiat des autres États membres lors d'un problème sécuritaire majeur ». Les Portugais acceptent aussi les nouveaux axes « Les États membres s'engagent à mettre en place un encadrement des marges de fluctuations de leurs monnaies nationales, en vue de converger vers une communauté coordonnée d'intérêts économiques » et « Les États membres s'engagent à donner priorité pour l’achat et la vente de matières premières produites par les autres États membres dans le cadre des prix du marché ». Le traité final est donc :

Traité de Saint-Jacques-de-Compostelle

Fondements

- Par le présent traité, les hautes parties contractantes instituent entre elles une Communauté de coopération ibérique.
- La Communauté a pour mission de garantir la stabilité des États membres et de promouvoir entre eux des relations plus étroites, un rapprochement progressif des systèmes politiques, économiques et sociaux, un développement économique global et une politique étrangère commune.
- En ce sens, l'action de la Communauté a pour objectifs finals : la diminution ou l'élimination entre les États membres des restrictions sur le commerce de biens ; l'établissement d'une politique commerciale commune envers les États tiers ; la coopération sur la libre circulation des personnes, des services et des capitaux ; la coordination des politiques économiques ; la coopération dans les domaines de la défense, de la sécurité intérieure, des transports, des technologies et des territoires ultramarins ; le rapprochement des législations nationales selon ces objectifs.

Fonctionnement

- La réalisation des tâches confiées à la Communauté est assurée par un conseil, une assemblée et une cour de justice.
- Le conseil est composé des ministres chargés de la Communauté, membres des gouvernements de chaque État membre. Le conseil dirige la Communauté et est chargé de faire appliquer les décisions de l'assemblée au sein de chaque État membre. Il se réunit une fois par mois.
- L'assemblée est composée des gouvernements de chaque État membre. Elle propose les dispositions définies par le présent traité et ses amendements. Elle se réunit une fois par an.
- La cour de justice est composée des hautes cours de justice de chaque État membre. Elle veille à la légalité des dispositions proposées par l'assemblée et à leur application par le conseil. Elle se réunit lorsqu'il est nécessaire.
- Les décisions du conseil, de l'assemblée et de la cour de justice se font à l'unanimité.
- Les États membres prennent toutes mesures propres à assurer l'exécution des obligations découlant du présent traité ou résultant des actes des institutions de la Communauté. Ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des objectifs du présent traité.

Politique intracommunautaire

- Les États membres s'engagent à respecter et défendre les valeurs traditionnelles des peuples de la péninsule Ibérique. Ils s'engagent à défendre la stabilité de la péninsule Ibérique face aux menaces extérieures et intérieures.
- Les États membres s'engagent à ne pas discriminer leurs ressortissants au sein de la Communauté.
- Les États membres s'engagent à respecter leurs spécificités propres et à ne pas contrevenir aux dispositions prises par chaque État membre si celles-ci respectent le présent traité.
- Les États membres s'engagent à combattre l'idéologie socialiste dans le monde.
- Les États membres s'engagent à régler leurs conflits propres par le biais de la diplomatie.

Commerce et économie

- Les États membres abaissent à 20% les droits de douane intracommunautaires et suppriment les quotas de marchandises. Ils s'engagent à supprimer les droits de douane dans les dix ans.
- Les États membres adoptent un tarif extérieur commun pour chaque État ou organisation internationale tiers.
- Les États membres garantissent l'utilisation commune des cours d'eau transfrontaliers.
- Les États membres s'engagent à ce que les procédures administratives et de contrôle concernant la libre circulation des personnes, des services et des capitaux puissent être complétées en sept jours maximum.
- Les États membres s'engagent à coordonner leurs politiques fiscales et la législation correspondant dans le but d'harmoniser leur développement.
- Les États membres s'engagent à mettre en place un encadrement des marges de fluctuations de leurs monnaies nationales, en vue de converger vers une communauté coordonnée d'intérêts économiques.
- Les États membres s'engagent à donner priorité pour l’achat et la vente de matières premières produites par les autres États membres dans le cadre des prix du marché.
- Les États membres s'engagent à lancer des projets communs dans le domaine des transports dans les dix ans.

Sécurité

- Les forces armées de chaque État membre sont autorisées à traverser, stationner et utiliser les infrastructures présentes sur les territoires des autres États membres contre autorisation et dédommagement.
- Les forces de police sont autorisées à utiliser leurs moyens propres pour garantir la sécurité au sein d'un autre État membre auprès de leurs ressortissants.
- Les services de renseignement sont amenés à coopérer dans le cadre de leurs missions au sein des États membres et à l'étranger.
- Les États membres s'engagent à partager leurs technologies et savoir-faire militaires entre eux.
- Chaque État membre peut demander le soutien immédiat des autres États membres lors d'un problème sécuritaire majeur.
- Toute déclaration de guerre adressée à l'un des États membres par un État tiers est une déclaration de guerre adressée à l'ensemble de la Communauté.

Diplomatie internationale

- Les dispositions de la Communauté sont supérieures à celles des autres organisations internationales.
- Les États membres s'engagent à se soutenir mutuellement sur la scène internationale.
- Les États membres s'engagent à poursuivre la construction d'une Europe unie et en paix, par le biais de la Communauté économique européenne ou de l'Association européenne de libre-échange ou seulement de la Communauté de coopération ibérique. L'intégration des États membres de cette dernière à une organisation supranationale correspondante impliquerait la dissolution de ladite Communauté.
- Aucun autre membre que ceux fondateurs ne peut faire partie de la Communauté. Des statuts spéciaux peuvent être créés pour des États tiers souhaitant participer au travail de la Communauté.

Territoires ultramarins

- Les États membres reconnaissent l'appartenance des territoires ultramarins de chaque État membre à leurs métropoles respectives.
- La Communauté s'engage à garantir la sécurité et un développement économique urgent des territoires ultramarins.

................En ce mois d'octobre 1964, António de Oliveira Salazar appose sa signature au texte final. Nous estimons que l'application du traité (et donc la création de la Communauté) pourrait se faire dès janvier 1965, le temps pour chaque administration d'appliquer l'ensemble des termes. Le grand diplomate Marcello Mathias - ambassadeur dans une demie-douzaine de pays et ancien ministre des Affaires étrangères - intègre le gouvernement salazariste en qualité de ministre des Affaires ibériques, représentant le Portugal au sein du conseil de la Communauté de coopération ibérique (ou CCI) : il espère trouver à Saint-Jacques-de-Compostelle un homologue agréable, et pourquoi pas même un frère.

Salazar et Franco :
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Message par Pierremenez le Dim 1 Sep 2019 - 17:30

État Espagnol

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Ministre des Affaires Ibériques et des Territoires Espagnols d'Afrique :

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L’État Espagnol en la personne du Caudillo Franco se dit très satisfait par la version finale du traité. Les fondements de cette nouvelle communauté répondit parfaitement à l’impulsion moderne qu’était en train d’appliquer l’Espagne. La tournure des événement et la volonté de la délégation portugaise d’allait vers cette voie économique libérale, fut une chance pour la péninsule. Le contexte de guerre froide et d’instabilité de l’Afrique étaient des menaces à prendre en compte, et obligèrent à trouver des solutions innovantes. Ainsi la Communauté de Coopération Ibérique devra surmonter ses défis tout en étant la sentinelle anti-communiste.

Par conséquent en ce mois d'octobre 1964, Francisco Franco apposa sa signature au texte final pour une mise en application en janvier 1965. Pour personnifier, cette volonté forte d’incarner les fondements libéraux de cette nouvelle institution, tout en défendant l’idée claire d’endiguer le communisme chez les pays riverains des dépendances Espagnole et portugaise. L’État Espagnol décida de nommer Laureano Lopez Rodo comme Ministre des Affaires Ibériques et des Territoires Espagnols d’Afriques. Ce juriste de formation proche de l’Amiral Carrero Blanco, sera être disposé à donner les bases les plus efficientes à cette nouvelle organisation internationale. Il fut heureux de siéger à Saint Jacques de Compostelle dans le Pazo de Raxoi au côté de son homologue portugais Marcello Mathias dont il fit l’éloge :

« Je pense que le gouvernement portugais à nommer un homme brillant rempli de tacts et de bons sens. J’espère que nous allons être digne de cette charge. Mais je n’ai aucun doute sur le succès de la Communauté de Coopération Ibérique, car j’ai une foi aveugle dans la grande destinée de notre Ibérie chérie ! »
Siège de la CCI Pazo de Raxoi:
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