[1936/C/2][URSS/France/Royaume-Uni][Exclusion de l'Italie de la SDN]

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Message par Thalassin le Mar 11 Fév 2020 - 22:30

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France / Royaume-Uni / Union soviétique

Conseil de la Société des Nations

La République française, le Royaume-Uni et l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques, tous trois profondément choqués des agissements du Royaume d'Italie à l'encontre de la paix et de la sécurité collective, déposent une motion commune afin d'exclure le Royaume d'Italie de la Société des Nations. Ce choix est motivé par les multiples entorses de l'Italie à l'encontre des dispositions du Pacte de la Société des Nations, au premier rang desquels l'invasion de l'Éthiopie, la destruction de la flotte espagnole et le soutien aux nationalistes espagnols en violation directe de la résolution Litvinov.

Résolution a écrit:Le Conseil de la Société des Nations,
Dans le but d'assurer sa capacité à répondre à ses devoirs de défense de la paix et d'assurance de la sécurité collective,
Considérant les violations répétées par le Royaume d'Italie de différentes dispositions du pacte de la Société des Nations, notamment l'article 10 dudit pacte,
Mettant en application l'article 16-4 du Pacte de la Société des Nations,

Décide l'exclusion du Royaume d'Italie de la Société des Nations de manière immédiate. Cette exclusion s'applique à la totalité des institutions de la SDN

Rappel:
Membres permanents en 1936 :
- France
- Royaume-Uni
- URSS
- Italie

Membres non permanents en 1936 :
- Bolivie
- Chili
- Chine
- Équateur
- Lettonie
- Nouvelle-Zélande
- Pologne
- Roumanie
- Espagne
- Suède
- Turquie

Note : Le nombre de membres non-permanents étant de 11, et ayant quatre nations supplémentaires incluant la date 1936 dans leur mandat non-permanent, j'ai retiré de la liste les quatre nations dont le mandat se terminait en 1936, considérant le fait que nous soyons dans la deuxième partie de l'année. L'Argentine, l'Australie, le Danemark et le Portugal ne sont donc pas présents
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Message par Thalassin le Mar 11 Fév 2020 - 22:31

La France, le Royaume-Uni et l'Union Soviétique votent POUR

Note : L'accord de la France et du Royaume-Uni a été obtenu en secret
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Message par Sōryū | 蒼龍 le Mar 11 Fév 2020 - 22:36

La République de Chine vote POUR
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Message par Pierremenez le Mar 11 Fév 2020 - 22:55

Pour
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Message par Oldarick le Ven 14 Fév 2020 - 1:26

La République Espagnole vote pour.
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Message par Bureau le Ven 14 Fév 2020 - 22:14

Motion ACCEPTEE
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